Bulletin opérateur SIGALE

Modifié le 4 avril 2019 - 12:42
Description haut

Le Bulletin opérateur SIGALE (BOS) a pour vocation à apporter aux exportateurs des précisions sur l’utilisation de SIGALE.

> BOS n°1 - Connexion à SIGALE et protection informatique

> BOS n°2 - Traitement d'anomalies suite à la réalisation du patch 18

> BOS n°3 - Lenteur dans la connexion "aux démarches" SIGALE

> BOS n°4 - Gestion des intitulés de demandes de licences

> BOS n°5 - Signes cabalistiques indésirables générés dans les licences

> BOS n°6 - Commentaires/justifications pour une licence modifiée et non recevable

> BOS n°7 - Création et utilisation des comptes VCP

> BOS n°8 - Règles d'insertion des pièces jointes dans les télé-procédures SIGALE

> BOS n°9 - Adressage et diffusion des licences

> BOS n°10 - Différenciation de lignes de même désignation 

> BOS n°11 - Prorogation des licences individuelles arrivant à échéance entre mi-2017 et mi-2018

> BOS n°12 - Purge du tableau de bord / Risque de saturation

> BOS n°13 - Rappel de bonnes pratiques de saisie en télé-procédure

> BOS n°14 - Comment éviter la perte de condition sur les fournitures

> BOS n°15 - Saisie de champs limités en nombre de caractères en télé-procédures

> BOS n°16 - Non-recevabilité d'une demande de prorogation

> BOS n°17 - Déclarer les fournitures intangibles sur une ligne

> BOS n°18 - Gérer les licences et demandes de licences vers le Royaume-Uni dans le cadre du BREXIT