Bulletin opérateur SIGALE

Créé le 07/03/2018
Modifié le 07/05/2020
Description haut

Le Bulletin opérateur SIGALE (BOS) a pour vocation à apporter aux exportateurs des précisions sur l’utilisation de SIGALE.

Les BOS n°1 à 11 ne sont plus valides.

 

> BOS n°12 v2 - Purge du tableau de bord / Risque de saturation

> BOS n°13 v2 - Rappel de bonnes pratiques de saisie en télé-procédure

> BOS n°14 - Comment éviter la perte de condition sur les fournitures

> BOS n°15 - Saisie de champs limités en nombre de caractères en télé-procédures

> BOS n°16 - Non-recevabilité d'une demande de prorogation

> BOS n°17 v2 - Déclarer les fournitures intangibles sur une ligne

> BOS n°18 - Gérer les licences et demandes de licences vers le Royaume-Uni dans le cadre du BREXIT

> BOS n°19 - Suppression dans SIGALE de MONACO de la liste des pays

> BOS n°20 - Faciliter la cohérence entre la prévision au moment de la rédaction de la demande de licence et la réalité de l'exécution du contrat

> BOS n°21 - Procédure à respecter lorsqu'un opérateur rencontre un souci technique lors de l'utilisation de SIGALE

> BOS n°22 - Demander une extension de la durée d’une exportation (ou d’un transfert) temporaire

> BOS n°23 - Suspension d’octobre 2019 des licences d’exportation de matériel de guerre vers la Turquie

> BOS n°24 - Utilisation des « retraits » dans SIGALE

> BOS n°25 - Réapparition de conditions suspensives levées

> BOS n°26 - Mise en œuvre du principe de minimis pour les transferts de produits liés à la défense de France vers Allemagne