Les conditions d’utilisation du présent portail sont décrites dans la charte déontologique .
Edition du site
Le site est un site édité par le Ministère de la Défense, 00452 ARMEES, 14, rue Saint Dominique, 75007 Paris
Le Directeur de la publication du site est IGA Bruno DELOR, Ministère de la Défense - DGA/DQP - 00457 ARMEES, 4, bis rue de la porte d’Issy, 75509 Paris cedex 15
Hébergement du site
Le site est hébergé par Colt Telecom France - 25 Rue de Chazelles 75849 Paris Cedex 17
Données à caractère personnel
Le site et la "base de données candidats" ont été autorisées par actes réglementaires après avis de la CNIL, conformément à l’article 15 de la loi du 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données à carctère personnel sont collectées et utilisées selon les modalités décrites dans la charte accessible à partir de la page d’accueil du site.
Toute personne physique dont des données à caractère personnel ont été collectées via le portail pourront exercer leur droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition des personnes des données les concernant, conformément aux articles 39 et suivants de la loi du 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004 précitée. Pour ce faire, toute personne physique concernée pourra s’adresser par courrier postal au Ministère de la Défense, Délégation Générale pour l’Armement, Sous-direction des systèmes d’information, Portail Armement, 16 bis avenue Prieur de la Côte d’Or 94114 Arcueil cedex ou par courrier électronique à l’adresse webmaster@ixarm.com ou webmaster@achats.defense.gouv.fr.
Conditions d’utilisation du site
Les conditions d’utilisation du site sont décrites dans la charte accessible à partir de la page d’accueil du site dans la présente rubrique.
Photographies
Les photographies illustrant la majorité des rubriques sont issues de l’agence de communication de la DGA et sont portées aux crédits de :
DGA/COMM : S. Guérin, O. Guérin, F. Vrignaud, T. Delsol.
DGA/COMM- REA : G. Rolle, Moschetti.
Droits de reproduction
Toute copie de page du portail doit avoir fait l’objet d’une autorisation préalable du directeur de la publication du portail et doit faire mention du copyright du ministère de la défense.
La création de liens vers le portail est totalement libre, il vous est simplement demandé d’en informer le responsable de publication du portail.
Liens du portail vers des sites non gouvernementaux
Les liens vers des sites non gouvernementaux ou vers des sites commerciaux ne constituent pas un cautionnement de ces sites, ni de leur contenu, par le Ministère de la défense. Le ministère n’exerce aucun contrôle éditorial sur l’information trouvée sur les sites liés. Il ne peut garantir la pertinence, l’actualité ou l’exactitude des informations diffusées.