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La notification d’un marché dématérialisé

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La notification d’un marché dématérialisé

Cliquez sur la question correspondant à votre choix :

Une fois que le choix du titulaire est effectué, comment seront prévenus les candidats non retenus ?

Dans le cadre des contrôles externes (CSM, contrôle financier), quels documents seront fournis et sous quelle forme ?

Comment s’effectuera la notification du marché au titulaire ?

En cas de dématérialisation de la transmission et du traitement des offres, quel document sera considéré comme l’original du marché ?

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