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Mise à jour : 25/01/2012 10:36

La notification d’un marché dématérialisé


Cliquez sur la question correspondant à votre choix :

Une fois que le choix du titulaire est effectué, comment seront prévenus les candidats non retenus ?
Dans le cadre des contrôles externes (CSM, contrôle financier), quels documents seront fournis et sous quelle forme ?
Comment s’effectuera la notification du marché au titulaire ?
En cas de dématérialisation de la transmission et du traitement des offres, quel document sera considéré comme l’original du marché ?

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