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Mise à jour : 25/01/2012 10:36

Exécutions des marchés

Cette rubrique qui concerne « l’exécution du marché », a pour objectif de présenter les différents types d’actes additionnels prévus par le contrat (bons de commandes, ordres de service, décisions de reconduction) ou pouvant survenir durant l’exécution de celui-ci (avenants, prolongation de délai, exonérations de pénalités, décision de résiliation, ...).



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